Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAMEAU 1927
LE CHAMEAU, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4019424
Date de dépôt :
12/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2023
LE CHAMEAU 1927 de LE CHAMEAU

Présentation de la marque LE CHAMEAU 1927

Déposée le 12 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CHAMEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHAMEAU 1927 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CHAMEAU domicilié(e) Route de Bussy - 18130 - DUN SUR AURON - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 046 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE CHAMEAU 1927 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAMEAU 1927 est expirée depuis le 12 juillet 2023.

LE CHAMEAU a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES DUBOURG , ALEZAN , L'ESQUIMAU , KOTKOR , COLZA , BREHAT , VIERZON , C CHARLES DUBOURG , LA NATURE EN HERITAGE , SAINT-HUBERT


LE CHAMEAU, Société par Actions Simplifiée - Route de Bussy - 18130 - DUN SUR AURON - France - SIREN 345046536


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Sacs pour le transport des chaussures. Malles et valises ; sacs à roulettes ; sacs d'écoliers ; trousses d'écoliers (vides), sacs de plage ; sacs à main ; sacs de campeurs ou d'alpinistes ; sacs à dos ; sacs de montagne ; sacs de sport (vides) ; sacs pour vélocipèdes (vides) ; musettes ; sacoches pour porter les enfants ; sacoches ; trousses de voyage (maroquinerie) ; carniers ; parasols.

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Tee-shirts, chemises, chemisiers, pulls, gilets, vestes, blousons, parkas, trenchs, pantalons, fuseaux, caleçons, cuissards, ceintures (habillement), sous-vêtements, chaussettes, gants, mitaines, sous-gants, écharpes, capelines, passe montagne, guêtres. Bonnets, chapeaux, casquettes, chapkas, bobs. Bottes, cuissardes, bottines, sabots, chaussons, mocassins.